Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.64
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux … des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le dressage donne à la cloche la forme de … les cloches n'ayant pas subi l'opération du dressage et non garnies, qui relèvent du n° 65.02 , même si elles sont …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins … la fermentation alcoolique. Toutefois, les levures peuvent également être obtenues en empêchant, partiellement ou … sur des substrats contenant des hydrocarbures (tels que le gasoil ou des n‑paraffines) ou des hydrates de carbone. Ces …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 . … contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Elle comprend également les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non … des contaminations croisées. Ces gants peuvent également être utilisés à des fins de diagnostic, dans des …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). … ‑ De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.29 … joue seulement le rôle de produit de renforcement et non de garniture. Relèvent également de ce groupe les …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de … métallique, sans autre organe filtrant qu'une feuille de gaze ( Section XV ). c) Les masques pour l'analgésie ( …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; … de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On admet également ici les préparations utilisées pour enlever les … de goudron de bois ( n° 38.07 ) et les solvants composites inorganiques ( n° 38.24 , généralement). b) Les …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées …