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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 7102.10 Avant que les … ou « non industriels », ils sont classés et triés par des experts en diamants en fonction de critères techniques, tels … diamants isolés qui n’ont pas été soumis à l’examen de ces experts. Elle couvre également les lots de diamants bruts …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… formes primaires.               - Polystyrène : 3903.11 - - Expansible 3903.19 - - Autres 3903.20 - Copolymères de … générales du présent Chapitre. Le polystyrène non expansé est une matière thermoplastique incolore et … de pendules et des disques d'électrophone. Le polystyrène expansé (alvéolaire) contient dans sa masse des gaz …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… et consistant : A)   En pierres dites synthétiques . Cette expression couvre un ensemble de pierres obtenues par …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… humain passé, une preuve d’adaptation culturelle et d’expression artistique, découverts à la suite de travaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis … aux produits de la présente position . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 Voir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à … la présente position (voir à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, …