Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.9 > 8109.91
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …