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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, … de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, … métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, … carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de … sous forme de déchets provenant notamment du traitement mécanique, principalement utilisés en parfumerie, à des …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles … - Autres I.- PARTIES DE CHAUSSURES (Y COMPRIS LES DESSUS MEME FIXES A DES SEMELLES AUTRES QUE LES SEMELLES … destinées à soutenir la voûte plantaire, faites sur mesure, et les appareils d'orthopédie ( n° 90.21 ). f) …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres … produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres … même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié … des constituants naturels du lait et des additifs mentionnés dans les Considérations générales du présent …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou …
Explanatory notes
… leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - … graviers de pierre ponce ou bimskies ). L' émeri (alumine mélangée d'oxyde de fer) est une roche compacte, formée de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les … scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. … ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons …