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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section … circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section … circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés … - - Autres 7305.90 ‑ Autres Les tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, …
Explanatory notes
… - - Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 8428.32 - - Autres, à benne 8428.33 - - Autres, à bande ou à courroie 8428.39 - - … métallurgie, etc.), toutes les opérations de manutention de matériaux, marchandises, etc. (levage, déplacement, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. … 2208.30 ‑ Whiskies 2208.40 ‑ Rhum et autres eaux‑de‑vie provenant de la distillation, après fermentation, de … leur degré alcoolique : A) Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues (sans addition d'aucun aromate) par distillation de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
Explanatory notes
… équipés de dispositifs mécaniques simples, tels que rouleaux d'entraînement ou de guidage du fil ou du tissu, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; … savon ou de détergents : 3401.11 - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux) 3401.19 - - Autres 3401.20 ‑ Savons …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
Explanatory notes
… bromures, oxybromures, iodures et oxyiodures de métaux ou de l'ion d'ammonium (NH 4 + ). Les halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques … des confits artificiels), comme engrais, comme décapant des métaux, pour la préparation des piles Leclanché, pour le …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …