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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91
… Copolymères …
Classification opinions
… 1. Granulés jaune clair, constitués principalement par un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en … en tant que charge (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en … minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. Adoption : 1995 …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme … voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les … ). b) Les cartes, plans, etc., dessinés à la main, leurs copies obtenues au carbone, ainsi que leurs reproductions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles … n° 84.28 ). II. - MACHINES ET APPAREILS POUR LA SEPARATION ISOTOPIQUE Ce groupe couvre tous les appareils et engins …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … position, les dispositifs électriques ayant une fonction propre. Les dispositions de la Note explicative du n° 84.79 … relatives aux machines et aux appareils ayant une fonction propre, sont applicables mutatis mutandis aux machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … pour passagers : 8479.71 - - Des types utilisés dans les aéroports 8479.79 - - Autres - Autres machines et … les machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre qui ne sont pas : a) Exclus de ce Chapitre par …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les … mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de propulsion sont …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
… Autres microscopes …
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : … : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés … de l'hydrogène normal dans lequel il est contenu dans la proportion de 1/6.500 environ; 2) l'eau lourde , qui est … lithium (appelés lithium 6 ou 7) et leurs composés; 5) l'isotope du carbone , dénommé carbone 13 , et ses composés. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …