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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs … mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
Explanatory notes
… et agglomérés sous forme de pellets ( n° 11.03 ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de … et les exceptions mentionnées, voir le point 1) des Considérations générales du Chapitre. La présente position …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout … mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par … l'oxyde de zinc et des poudres métalliques (voir les Considérations générales du présent Chapitre traitant des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
Explanatory notes
… Elles résultent de la condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes (formaldéhyde, furfural ou autres). Les plus importantes sont les produits de condensation du formaldéhyde avec l'urée ou la … (émulsions ou suspensions) (modifiées ou non par des huiles végétales, des acides gras, des alcools ou d'autres …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou …
Explanatory notes
… à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont traités par soufflage ou grillage ou par les deux … grains de riz ou de blé dans des récipients en atmosphère humide et chaude et sous forte pression. En diminuant …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même …