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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… Les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65 , comportant en quelque proportion que ce soit, des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… b)    Les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64 . c)     Les coiffures et parties de coiffures du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7306.40 - Autres , soudés, de section circulaire, en aciers …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 46 . e)      Les chaussures et leurs parties du Chapitre 64 . f)      Les cannes et parties de cannes, de parapluies, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… ingraissables (greaseproof) 4806.30 ‑ Papiers‑calques 4806.40 ‑ Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… comme des articles relevant du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… 6306.29 - - D'autres matières textiles 6306.30 ‑ Voiles  6306.40 ‑ Matelas pneumatiques  6306.90 - Autres Cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… par ultra‑sons 8456.30 - Opérant par électro‑érosion 8456.40 - Opérant par jet de plasma 8456.50 - Machines à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5806.40 ‑ Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… (guêtres, jambières, molletières, etc.) du Chapitre 64 . h)    Les coiffures, parties de coiffures et …

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