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Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… rendues solubles par traitement à l'acide sulfurique ( n° 35.06 ) et des résines traitées par la chaleur afin de les …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… constitué par 45 % d'un motif monomère d'éthylène, 35 % d'un motif monomère de propylène et 20 % d'un motif … colles ou adhésifs d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). c)              Les matières plastiques et les … par 61 % d'un motif monomère de chlorure de vinyle, 35 % d'un motif monomère d'acétate de vinyle et 4 % d'un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… la vente au détail d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). Sont également exclus de cette position : a)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des types utilisés à la ferme ou dans des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés ( n° 35.05 ). f)    Les insecticides et autres préparations du …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… ( Chapitre   22 ).           c)   Les enzymes du malt ( n° 35.07 ). II.-   Préparations alimentaires de farines, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… 20 %. Ceux d'une teneur n'excédant pas 10 % relèvent du n° 35.05 . Les malto‑dextrines se présentent le plus souvent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… perfluorooctane (PFOS) (voir aussi les n°s 29.04, 29.23, 29.35, 38.08 et 38.24 ). 5)     Méthyldiéthanolamine et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… les installations industrielles. Relèvent en revanche du n° 85.35 , les appareils de l'espèce conçus pour une tension …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : 6403.51 - - Couvrant la cheville 6403.59 - - Autres               - Autres chaussures : …

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