Explanatory notes
… marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits … similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de … colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les …Legal note
… marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits … similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de … colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les …
