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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ Vaseline 2712.20 ‑ … et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés . La paraffine est constituée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 8405.10 - … d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - … ou de gaz mixte, ainsi que les générateurs d'acétylène par procédé à l'eau. Relèvent également de cette position les …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … 2516.12 - - Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2516.20 … pierres de taille ou de construction Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, …
Explanatory notes
… cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, … et cartes pour correspondance 4817 .30 ‑ Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, … toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non … les trophées (coupes, gobelets, par exemple ) offerts à l'occasion de manifestations sportives ou artistiques; les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de … de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux. … précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par contre, les montres avec …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …Section III
… VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …
Explanatory notes
… VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . … ou non séchés) et les produits congelés, par exemple, les gnocchi frais et les ravioli congelés. Les pâtes …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, …