Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules … prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules … prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du …
Explanatory notes
… 85.19 ‑ Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils … de reproduction du son puissent ensuite reproduire l’onde sonore originale (parole, musique, etc.). Le phénomène …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles … mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles … et dispositifs similaires 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe d’appareils mécaniques ou … projection dans le foyer au sein d’un jet d’air comburant sont assurées soit par l’air comprimé, soit par un jet de …Section XVI
… PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET … PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES … toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); g) les …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); g) les … ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur …Classification opinions
… au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : …Section XVI > Chapitre 85
… leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des …
Explanatory notes
… leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des … et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou …