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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée … très dures, composées de grains de quartz agglomérés par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la … également la quartzite dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, …
Explanatory notes
… ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, … par les tiges de nombreuses espèces de palmiers‑lianes, du genre Calamus , croissant surtout dans les pays sud‑asiatiques. Ces tiges flexibles sont cylindriques, pleines, …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
Explanatory notes
… encrage, etc., un document original en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont … de grammage normal, faisant habituellement partie d'une liasse. Relèvent également de ce groupe les papiers … appelés aussi papiers sans carbone, peuvent se présenter en liasses. L'impression découle de la réaction de deux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 8404.20 - …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules …
Explanatory notes
… des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules … d'un poids à vide excédant 15.000 kg 8802.60 - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules … missions scientifiques, par exemple. Les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés aussi comme …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits … naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 3824.30 ‑ …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques …
Explanatory notes
… ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques … ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons 2301.20 ‑ Farines, poudres et … aquatiques), soit de certaines de leurs parties (viandes, abats, etc.) autres que les os, sabots, cornes, …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., …