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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… journal, papiers mats ou brillants, matériaux transparents, etc.) Cet appareil est utilisé principalement dans … de présentoirs, de compositions pour emballages, etc. L'impression est réalisée en fonction de données …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… ; 2°) d'un cylindre et parfois d'une ou deux rondelles en caoutchouc vulcanisé non durci, se glissant sur la tige du … glissant sur les rampes de la came, comprime la partie en caoutchouc et verrouille l'ensemble en s'insérant dans les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… et d'un poids de 1,1 g; et - une poire cylindrique en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. … 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme carrée (152 mm …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… vidéo ou VoIP ("Voice over Internet Protocol"), etc. La machine possède les principales caractéristiques … vidéo ou VoIP ("Voice over Internet Protocol"), etc. La machine possède les principales caractéristiques … vidéo ou VoIP (« Voice over Internet Protocol »), etc. En outre, elle peut également être connectée à un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts d’une contenance de 20 … et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Application de la RGI 1. Adoption : 2019 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… des documents, des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. … des documents, des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… la tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … 2. Feuilles réfléchissantes … confection de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + 1977 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : caoutchouc styrènebutadiène, matière colorante, plastifiant, … la fixation et l'isolation des panneaux muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… chambre à coucher avec un lit à deux places, - une cuisine (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - une … d'un canapé à trois places, d'une table, d'une armoire, etc. Le poids à vide du véhicule est de 10.250 kg et son …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis … des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis …

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