Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
Explanatory notes
… morts 2102.30 ‑ Poudres à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position couvre aussi bien les levures vivantes, ou … de souches de levures cultivées dans un milieu d'hydrates de carbone, par exemple des mélasses, opérée dans … qui ont été cultivées sur des substrats contenant des hydrocarbures (tels que le gasoil ou des n‑paraffines) ou …Section XV > Chapitre 79
Explanatory notes
… le cas des minerais sulfurés ou carbonatés) ou en silicate anhydre de zinc (dans le cas des minerais silicatés). Le …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90
Classification opinions
… de 5 % de caséinate de sodium et de faibles quantités de sel, d'émulsifiants, d'un gélifiant ou d'un épaississant, … composée de 51 % d'huile de noix de coco raffinée et hydrogénée et de 49 % de poudre de lait écrémé, utilisée … utilisé généralement par les personnes suivant un régime hyposodique pour remplacer le sel de table. Adoption : 1996 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, …
Explanatory notes
… créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, … ces goudrons sont constitués par des mélanges complexes d'hydrocarbures, de phénols et de leurs homologues, de … de bois non résineux, liquides épais de couleur brun noir, servent principalement pour l'obtention, par distillation ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, … 4002.60 - Caoutchouc isoprène (IR) 4002.70 - Caoutchouc éthylène‑propylène‑diène non conjugué (EPDM) 4002.80 - … (NBR), les caoutchoucs isoprène (IR), les caoutchoucs éthylène‑propylène‑diène non conjugués (EPDM), les …Section XI > Chapitre 60
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles … de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les étoffes à mailles, qui ne sont …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles … de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
Explanatory notes
… de sulfhydrates est plus spécialement réservée aux hydrogénosulfures. Les sulfures d'éléments non métalliques … solubles dans l'eau, se sulfatant à l'air, soit en cristaux hydratés (avec 9 H 2 O) incolores ou verdâtres selon le degré de pureté. Réducteur doux, il sert à la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
Explanatory notes
… COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS GENERALES Les composés … organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d’hydrogène, d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …