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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, …
Explanatory notes
… cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, … de fromage ou d'autres substances en toutes proportions ou bien autrement préparées (présentées comme plats préparés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - … n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz 8414.80 - Autres 8414.90 - … rotatifs ou centrifuges, mais ils peuvent travailler aussi bien par soufflage (les souffleurs industriels utilisés pour …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …
Explanatory notes
… III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un … satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1) Les véhicules … Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou amphibies) et les hydravions , ainsi que les autogires (dont …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. 6406.10 … guêtres et demi-guêtres, les leggings et autres types de jambières. Comme articles similaires, on peut citer les … couvre également les parties reconnaissables de guêtres, jambières, molletières et articles similaires. * * * Sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). … - - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines 8443.12 - - Machines et appareils à imprimer … machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, …
Explanatory notes
… clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, … Par découpage de la tôle. On part, en général, d'ébauches débitées préalablement par poinçonnage ou cisaillage dans …Section XIV
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …