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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, … ) : N'entrent dans cette position que les époxydes avec trois atomes dans le cycle, en particulier : 1) … liquide extrêmement volatil. Les époxydes avec quatre atomes dans le cycle en sont exclus (n° 29.32) . …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y … ( Hibiscus sabdariffa ), le chanvre d'Abutilon ( Abutilon avicennae ), le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de … ( Sida ) ( n° 53.03 ). 3) Le chanvre de Haïti ( Agave foetida ), le chanvre de Manille (abaca), le chanvre …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la … et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré … dans la masse, peints, percés, meulés, fraisés ou autrement travaillés. Etant donné sa forte résistance à la chaleur et … de poudre de mica ( n° 59.07 ), qu'il ne faut pas confondre avec les agrégats de mica ou le mica reconstitué décrits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ … du transport ( n° 90.01 ). b) Les miroirs en verre, travaillés optiquement et montés, autres que ceux pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à …
Explanatory notes
… tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à … Vis autotaraudeuses 7318.15 ‑ ‑ Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles 7318.16 ‑ ‑ Ecrous 7318.19 ‑ … sur toute leur épaisseur; ils sont parfois utilisés avec des contre‑écrous. On range également dans ce groupe …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou …
Explanatory notes
… horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou … dans la présente position, même si elles sont présentées avec le tracteur ‑ qu’elles soient ou non montées sur … assurent leur déplacement au moyen d’un train moteur avec lequel elles forment un ensemble inséparable. Ces …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …
Explanatory notes
… COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les …
Explanatory notes
… corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les … articles de coutellerie, couverts de table, etc.) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni …