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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même … du cacao), de poudre de lait et d'aromates, sans cacao dosable. 7) l'extrait de réglisse sous toutes ses formes (pains, blocs, bâtons, pastilles, etc.), contenant plus de 10 % en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente … ou à lames rapportées. Exceptionnellement, les ciseaux à doubles branches peuvent être en forme de V et comporter un …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant électriquement : … marche et ne peut donc plus être considéré comme complet et assemblé, au sens de cette position. Par mouvements de …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents … position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les … pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine … liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten dit humide ), soit encore d'une poudre de … de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de l'ensemble des protéines qui y sont contenues) sont la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. … par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques et pour transmissions flexibles, de … étanches sont utilisés tels quels comme conduites de sable, de grains, de poussières, de copeaux, etc. ou, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …