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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et …
Explanatory notes
… fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et … fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ Coke de pétrole : … Le coke de pétrole (calciné ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la … Les naphténates et les sulfonates de pétrole (y compris ceux contenant une certaine proportion d'huile de pétrole), …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou … fermantes 8211.94 ‑ ‑ Lames 8211.95 - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se … rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et … Bateaux‑citernes 8901.30 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 8901.90 - Autres bateaux pour le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à …
Classification opinions
… 1/4 pouces) de largeur; elles sont coupées avec précision aux extrémités, en longueurs de 243,84 à 365,76 cm (8 à 12 … le passage des fils électriques, des câbles et des tuyaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords … exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …