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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette règle, des … d'une fine couche de particules de matières diverses, telles que : 1) Des tontisses : ces tissus, qui imitent … les tissus obtenus de façon semblable (à l'aide de fibres textiles de recouvrement ordinairement plus longues) sont …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus …
Classification opinions
… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain … cylindres ne sont pas soudés ni attachés entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les … ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres … sous forme de briquettes ou de boulettes. Ils ont une teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en … ferreux spongieux (masses spongieuses obtenues par la technique de l'atomisation à partir de fonte brute) par le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou … industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, … récipients munis de dispositifs mécaniques ou thermiques, tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour … articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter …
Explanatory notes
… pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter … des doigts. 5) Les appareils pour le redressement de la tête et de la colonne vertébrale (mal de Pott). 6) Les … du type de ceux visés dans la Note 1 b) du présent Chapitre tels que les ceintures de grossesse ou les ceintures de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des … contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux …