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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en …
Explanatory notes
… et marqués au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. D) Les … Sont également exclus de la présente position : a) L'ouate de cellulose imprégnée ou enduite de substances …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en …
Explanatory notes
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, … à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . 2) L'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose. …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… cosmétiques (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de … enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de … dans les n°s 48.03 à 48.09 que le papier, le carton, l’ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose …Legal note
… cosmétiques (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de … enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de … dans les n°s 48.03 à 48.09 que le papier, le carton, l’ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… les acides hypothétiques, dits ortho-acides (RC(OH) 3 ) que l’on peut considérer comme des acides carboxyliques hydratés … dans lesquels les groupes fonctionnels contenant de l’oxygène sont restés intacts alors qu’au contraire ce sont … se présente en cristaux déliquescents, d’un rouge violet, à l’odeur d’acide acétique. 3) L’ acétate de calcium ((CH 3 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
Classification opinions
… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de … se présente sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … . VII) Acide gallique ( (HO) 3 C 6 H 2 C OOH ) . On l’obtient à partir de la noix de galle. Il se présente en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… généralement présenté avec deux stylets électroniques, un logiciel d’installation et un manuel d’utilisation. Ce … simple tableau d’écriture avec une surface effaçable à sec lorsqu’il n’est pas connecté à une machine automatique de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …