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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du … ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; … 8805.10 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à … électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du …
Explanatory notes
… congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à … électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le … ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le … brutes les poils préalablement désagrégés par des bains chimiques. 2) Les machines à écharner , pour enlever de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir … d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir … d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou … électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou … appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- MACHINES ET APPAREILS …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - Matières colorantes …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres … peindre 9603.50 - Autres brosses constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules 9603.90 - Autres A.‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans … industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation …