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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux … ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation …
Explanatory notes
… plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux … diagrammes lumineux représentant le circuit. Il existe une grande variété de tableaux, panneaux, etc. pour la commande … de traitement de l'information, qui sont destinées à commander notamment des machines‑outils. 2) Les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; …
Classification opinions
… véhicule qui peut transporter jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces … pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens pour apprendre le code de la route et la conduite, tout en s'amusant. Ils sont utilisés sous …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… , présentées sous forme de liquide ou sous forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le … utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Classification opinions
… de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam … 3.- Le n° 26.20 ne couvre que : a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution … c) les produits du n°24.04; d) les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution … c) les produits du n°24.04; d) les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les … et de liquides antigel; d) les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …
Explanatory notes
… au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. … par des acides résiniques. La présente position ne comprend que les savons solubles dans l'eau, c'est‑à‑dire, …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles …