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Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… ‑ Lactose et sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 … contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant une unité (voir, en ce qui concerne les éléments ou composants à considérer comme passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En revanche, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et … d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;        3°)   de plastifiants ou d'agents …

Legal note

… s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et … d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;        3°)   de plastifiants ou d'agents …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… aqueuse de matières minérales et organiques (protéines, acides gras et dérivés, sels, sucres et hétérosides) contenant, en suspension, du caoutchouc (à savoir, du polyisoprène à poids moléculaire élevé) dans une proportion de 30 à 40 %. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Section XVI

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