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Système harmonisé
Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et … position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux … morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 0511.99 … en est exclu ( n° 30.02 ). 4) La cochenille et les insectes similaires, impropres à l’alimentation humaine . La …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de …
Explanatory notes
… 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du … la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); b) une teneur en … d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est …Legal note
… (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après … la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); b) une teneur en … d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à …
Explanatory notes
… du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du … de noix de coco, les graines de la variété de roseau Canna indica dites graines de balisier, les graines d’Abrus (dit … et essence à briquets. * * * Les articles plaqués ou incrustés de matières végétales ou minérales à tailler ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des … grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, …
Explanatory notes
… et machines destinés, tant dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une sélection des grains (céréales, … ou leur forme et opèrent parfois accessoirement un poudrage insecticide. 3) Les toiles trieuses , généralement … une trémie d’alimentation, une toile sans fin fortement inclinée. Les graines issues de la trémie roulent librement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) … (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou …
Explanatory notes
… chimiques destinés à rendre la matière traitée imperméable, infroissable, ignifuge, inattaquable par les mites ou imputrescible. Ces machines et … notamment partie de ce groupe : 1) Les machines à laver industrielles pour les fils, les tissus ou tous ouvrages en …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en …
Explanatory notes
… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des … 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de … et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position …
Explanatory notes
… s'entend, en principe, d'articles ou organes d'équipement interchangeables, étrangers au mécanisme proprement dit de … d'un nombre de lames plus élevé ou même la commande individuelle de chaque fil de chaîne. Les ratières agissent … de chaîne en formant une sorte de boucle dans laquelle s'insère le fil de trame, en vue de la fabrication de la gaze …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont …