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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à …
Section XI > Chapitre 56
Explanatory notes
… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que … aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant …Legal note
… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que … aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus …
Section IV > Chapitre 19
Explanatory notes
… pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou … chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n° 19.04 , … la Note 3 du présent Chapitre et du n° 19.01, la teneur en cacao d'un produit peut généralement être calculée en …Legal note
… pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou … chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n° 19.04 , …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus …