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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90
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Classification opinions
… indications figurant dans l'avertissement dans le manuel d'utilisation et sur le dispositif de contrôle, ce produit devrait être utilisé avec une couverture afin d'éviter les risques de … est conçu pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19
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Classification opinions
… à l'air comprimé, actionné par le pouce et l'index de l'utilisateur via le piston; il est conçu pour être tenu à la main pendant son utilisation et peut être monté sur des perches de prolongement (bras), même télescopiques. Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90
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… de deux petits paquets de bonbons et d'un distributeur réutilisable en matière plastique, conditionné pour la vente … par exemple, menthol, eucalyptol ou essence de menthe (sans autres ingrédients actifs). Adoption : 1993 … 4. Sucrerie … (groseille indienne) et de menthol. Ce produit est utilisé pour le traitement symptomatique de divers types de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90
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… : 1959 … 2. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques … dans le béton des planchers, des plafonds ou des murs et utilisés pour la fixation, au moyen de boulons spéciaux, de … sont destinés à recevoir (canalisations électriques ou autres, boîtes de jonction, etc.). Adoption : 1967 … 7. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90
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Classification opinions
… ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 … au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans la fabrication de produits stratifiés. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29
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… en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80
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… 1. Armoire à flux d'air laminaire utilisée pour la préparation et la manipulation de cultures … détachable d'entrée d'air HEPA, d'un préfiltre lavable et réutilisable et de lampes fluorescentes éclairant la surface … et domaines d'application comme la préparation de solutions intraveineuses, la composition de médicaments, la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90
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… sont montés sur un piétement en acier. Ces articles sont utilisés pour serrer et maintenir des planches ou des pièces … se régler à deux hauteurs différentes pour être également utilisables comme chevalets de sciage. Application de la RGI …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90
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… la protection (mise à la terre) des équipements de lignes à haute tension, des sous-stations, des lignes de … bâtiments, des réverbères, des parafoudres, des antennes de toutes sortes, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 1. Appareillages électriques utilisés pour alimenter en courant électrique des appareils …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90
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