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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). … Les feuilles et bandes minces en aluminium sont utilisées dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans … de cigares, cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent également la principale matière …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, …
Classification opinions
… bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42
… D'acétate de cellulose …
Classification opinions
… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ … sous forme de feuilles très minces, d'une épaisseur n'excédant en aucun cas 0,15 mm . Les feuilles utilisées …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ Enveloppes 4817 … similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance La présente position comprend … du timbre. Les cartes pour correspondance ne sont classées dans cette position que si elles comportent des ouvraisons …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils …