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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51
… Modules à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… froid. Les bandes lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre eux et se composant …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; … sont constitués par des fils de chaîne autour desquels s'enroulent des fils de trame, qui se dirigent obliquement …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier … autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier … autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou …
Explanatory notes
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou … - D'autres matières textiles ‑ Jupes et jupes‑culottes : 6204.51 - - De laine ou de poils fins 6204.52 - - …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, …
Explanatory notes
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et … doivent être d’une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, une jupe ou une jupe-culotte et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …
Classification opinions
… amplificatrices et deux haut-parleurs, combinés dans un seul boîtier. Il accepte un signal électrique pouvant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. … ce traitement peut entraîner la prégélatinisation de la fécule. Cette position ne comprend pas les fécules (qui, …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de … similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819.20 ‑ Boîtes et cartonnages, pliants, en papier … et sacs; les cylindres (fûts d'emballage) en carton enroulé ou autrement confectionnés, même munis de cercles en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …