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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
… Dithionites et sulfoxylates. …
Explanatory notes
… 28.31 ‑ Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ Autres Les … le dithionite de sodium est‑il stabilisé au moyen de formol (dithionite‑formaldéhyde), parfois avec addition d'oxyde de zinc ou de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, … (NH(CH 2 CH 2 OH) 2 ). Ce composé qui se présente sous la forme de cristaux incolores ou d’un liquide de couleur pâle …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions … n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation …
Explanatory notes
… seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions … la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe … de profilés divers en fer ou en acier, ou d'éléments en fer forgé ou en fonte moulée, percés, ajustés ou assemblés avec …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages … de billes, de grenailles, de cathodes ou d'autres formes électrodéposées. Sous ces formes primaires , il sert … à les suspendre dans le bain d'affinage. Il ne faut pas les confondre avec les anodes de nickelage dont il est question …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ … ). Ces articles suivent leur régime propre. Toutefois, les ressorts d'horlogerie (ressorts-moteurs, spiraux, … compensateurs (à mercure, à tige d'invar, etc.), les fourchettes, les verges, les roues à verge, les échappements …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… réaliser l'union directe de l'azote et de l'oxygène au four à arc électrique et oxyder l'oxyde nitrique ainsi … de mercure, etc.), comme décapant (spécialement pour les fontes), dans la gravure sur cuivre (gravure à l'eau forte), dans l'affinage de l'or ou de l'argent. B.- ACIDES …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - … - Autres Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule schématique : RC º N, dans laquelle R est un radical alkylique ou arylique ou parfois de l’azote. Selon que dans une molécule on a un, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ … en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves … Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus et …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …
Explanatory notes
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ … pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont … à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …