Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. … d'origine végétale, minérale ou autre (charbon de bois, de noix de coco, tourbe, lignite, houille, anthracite, par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, … position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs … réaction chimique à catalyser. Ces préparations comprennent notamment : 1°) les catalyseurs radicalaires (solutions …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution … orangée ( oxyde jaune ). Ces oxydes sont toxiques, ils noircissent à la lumière. Ils sont utilisés dans la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - Lécithines et … générale NR 4 + OH – qui correspond à son équivalent inorganique l’hydroxyde d’ammonium NH 4 OH. Cependant, on … 3 ) 4 NI) 5) Hydroxyde de tétraméthylammonium ((CH 3 ) 4 NOH) 6) Formiate de tétraméthylammonium (HC O ON(CH 3 ) 4 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de …
Explanatory notes
… oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux de ce Chapitre non compris dans les positions précédentes . Les … poudre gris verdâtre, plus ou moins dense et plus ou moins noire. Il sert en émaillerie, en verrerie comme colorant, en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou du présent Chapitre, l'ensemble des … par une position quelconque d'un autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). Sont à considérer comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …