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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser … la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus directement en forme à partir de matières à tresser; … fils ou des ficelles en matières textiles. 9) Les nattes obtenues par l'assemblage de longues tresses en rectangles, …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de … relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par battitures, on … ou de l'acier, mais non les ferrailles, déchets et débris obtenus au cours de l'usinage ou du travail de la fonte, du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … à main. La présente position comprend les dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main, ainsi … timbres multiformules, timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et …
Explanatory notes
… main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et … , A L’EXCLUSION DES DESSINS DU N° 49.06 ET DES ARTICLES MANUFACTURES DECORES A LA MAIN Ce groupe comprend les … aquarelles, des gouaches, des pastels, des miniatures, des enluminures, des dessins au crayon (y compris au crayon …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de … ET TREILLIS Le présent groupe englobe une série d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire travaillé et ouvrages … du présent groupe, quelle que soit leur forme, les articles obtenus par moulage soit à partir d’écaille en feuilles, … bijouterie. Sont également compris ici les articles obtenus à partir de coquillages et les articles, par exemple …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de …