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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les … voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les … dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres matières, même doublés ou renforcés. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). - Pneumatiques … , qui se présentent sous forme d’anneaux, et sont appliquées sur des carcasses de pneumatiques spécialement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés … ces positions et qu'ils ne trouvent en conséquence leur application dans aucune desdites industries. 3 ° ) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non … machines et aux appareils ayant une fonction propre, sont applicables mutatis mutandis aux machines et aux appareils …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ … à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par … pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Explanatory notes
… ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou de compactage du … autopropulsés ou aux appareils à fonctions multiples, sont applicables mutatis mutandis aux appareils autopropulsés de … les travaux publics ou sur les chantiers routiers pour l'aplanissement du sol ou le tassement du macadam. Ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties … flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les papillons de tabac sont séparés des nervures et des côtes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …