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Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou … dans la présente position;       d)      les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de … pas :       a)      les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de …

Legal note

… soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou … dans la présente position;       d)      les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de … pas :       a)      les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… 1. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion … Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… d'un certain nombre de commandes à main pour les personnes n'ayant qu'une seule main ou souffrant d'arthrite, ou bien …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères … macromoléculaire au moins 85 %, en poids, du motif ayant un carbone sur deux portant une ramification méthyle, …

Legal note

… par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… visible à travers un scintillateur qui transforme les rayons X en une lumière visible et convertit cette lumière … électriques. Il est utilisé dans un détecteur numérique de rayons X, à des fins médicales et industrielles. Application …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, … 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, … déterminées (zoologie, botanique, minéralogie, anatomie, ou ayant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, …

Legal note

… à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, … 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… trois unités séparées : un téléviseur en couleurs de 35 cm ayant un dispositif de traitement (affichage) numérique, un … de cédérom (CD-ROM), un téléviseurmoniteur en couleurs (à balayage non entrelacé en mode ordinateur et entrelacé en …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… seuls ou en mélange, et se présentant sous forme d'une pâte n'ayant plus, en raison d'un début de putréfaction subie en …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… fil, une commande à distance sans fil d'un lecteur de Blu-ray/DVD/CD, un adaptateur de carte mémoire, un cordon … de disque dur de 60 Go (format 2,5"), - un lecteur Blu-ray/DVD/CD (à lecture seule) - un régulateur graphique, - 4 … conversion des données numériques provenant des disques Blu-ray, DVD ou CD en signaux vidéo/audio reproduits par des …

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