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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ Détendeurs 8481.20 ‑ Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques … en laissant s'écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au contraire, en les …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou … peau comestible, les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la thyroïde, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y … roui ‑ Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : 5301.21 ‑ ‑ Brisé ou teillé … canalisations; 4) soit en la soumettant à l'action de la vapeur d'eau ou d'agents chimiques ou microbiens. Le lin …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … pour douches, seaux de toilette, bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; … d'horlogerie. h) Les briquets du n° 96.13 et les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré … le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre … dans la masse, peints, percés, meulés, fraisés ou autrement travaillés. Etant donné sa forte résistance à la chaleur et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de … d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de … cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y … dès lors qu’ elles sont manifestement utilisables pour le travail du papier ou du carton. PARTIES Sous réserve des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ … du transport ( n° 90.01 ). b) Les miroirs en verre, travaillés optiquement et montés, autres que ceux pour …Section IX
… LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …