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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8
… Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.20
… Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de …
Explanatory notes
… vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de … - Vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : 3002.41 - … spécifiques composées d'hybridomes sélectionnés et clonés, maintenus en culture in vitro ou sous forme de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés …
Explanatory notes
… ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés … même filtrée, stérilisée, épurée ou désincrustée reste classée au n° 22.01 . Présentée en tant que médicament sous … du Chapitre. On peut citer comme exemples de produits classés ici : 1) Le cyanogène et ses halogénures , en …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - … à deux rangées de connexions), par exemple) qui sont à classer par application de la Note 2 de la Section XVI (voir …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… doses (vrac, emballages de vente au détail, etc.) pour leur classement sous la présente rubrique. b) Soit sous un … autre) d'un produit ne suffisant pas toutefois à le faire classer ici. En revanche, même en l'absence de toute … à 28.46 et 28.52 , ne peuvent, en aucun cas , être classés au n° 30.04 , même s'ils satisfont aux conditions …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. 3405.10 ‑ Cirages, crèmes … le nettoyage à sec des vêtements (détachants), qui sont classés d'après leur nature (il s'agit généralement …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres … ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec …