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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …
Explanatory notes
… le pentaoxyde de diphosphore, l'acide phosphorique (acide orthophosphorique ou acide phosphorique ordinaire), ainsi que les acides pyrophosphoriques … clos. Il sert à dessécher les gaz et dans les synthèses organiques. Le pentaoxyde de diphosphore existe à l'état …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . … dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine animale propres à la consommation humaine, non …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne …
Explanatory notes
… incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne … etc.), les objets d'ornement. Les articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de …
Explanatory notes
… minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et … substances telles que sucres, sels minéraux, acides organiques. Ils sont de couleur généralement jaune, brune ou … ou acide mimotannique. Tous ces tanins se présentent ordinairement sous la forme d'une poudre amorphe, blanche ou …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. … autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits d'origine végétale non dénommés ni compris ailleurs. En sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres … ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres … font rechercher par les industries de la joaillerie ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent également, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …