Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de …
Explanatory notes
… fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de … à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de grignons d'olive raffinée , à …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », … de paraffine ou de cérésine avec une huile de pétrole suffisamment raffinée. Cette position couvre aussi bien la …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, … 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les …
Explanatory notes
… autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les … d'obtenir un dessin à l'aide de deux à cinq fils de couleur différente (métier jacquard, par exemple). Ils sont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, … cuirs et peaux bruts (même épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note … de préparations similaires. Le chaulage des cuirs et peaux s'effectue par trempage dans un lait de chaux ou au moyen …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
Explanatory notes
… 8528 .71 - - Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo 8528.72 - - Autres, en … récepteurs de signaux de télévision, sans fonction d’affichage (tels que les récepteurs d’émissions de … des cristaux liquides (LCD), des dispositifs numériques d’affichage à micromiroirs (DMD), des diodes émettrices de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de … même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en bonneterie (foulée ou non) ou confectionnés à … dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y compris les cloches en feutre …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5303.10 ‑ Jute et autres fibres textiles … de Sao Francisco, Dah, Meshta, etc. 3) L' Hibiscus sabdariffa , commercialement connu sous les noms de chanvre … notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés obtenus par effilochage de chiffons ou de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous …