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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés …
Explanatory notes
… plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés … de leur duvet. 2) Les plumes et parties de plumes (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend … classés selon leur nature (les flotteurs pour la pêche à la ligne au n° 95.07 , les cure‑dents au n° 96.01 , par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …
Explanatory notes
… en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits … en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic. Le sang animal non préparé en vue de ces usages … sérums spécifiques sont également utilisés à des fins de diagnostic et, notamment pour procéder à des tests in …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à …
Explanatory notes
… nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à … 1) Les cirages et encaustiques consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou émulsionnées en … plastiques alvéolaires ou le caoutchouc alvéolaire, imprégnés, enduits ou recouverts des préparations …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, …
Explanatory notes
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, … également ici les mélanges d'amiante avec du carbonate de magnésium, de la cellulose, de la sciure de bois, de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en … - - Autres - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion … 4811.59 - - Autres 4811.60 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.2
… Baignoires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.1 > 8445.12
… Peigneuses …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7 > 8540.71
… Magnétrons …