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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y … ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y … pour le chauffage central, c'est‑à‑dire les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage … de chaudières. Les radiateurs de l'espèce peuvent être renfermés entre des parois de bois ou de métal. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.62
… Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.40
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, … boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou …
Explanatory notes
… toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, … dimensions (avec ou sans charnières ou dispositif de fermeture). Ces derniers sont spécialement aménagés pour …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets … canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon 9303.20 ‑ …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801 > 1801.00
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …