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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou … carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, …
Explanatory notes
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou … carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du …
Explanatory notes
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du … expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre …Section XVIII > Chapitre 92
Explanatory notes
… 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de … 96.20); e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments …Legal note
… c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres … e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à … à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils … en matières textiles A la différence des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la … contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits …Legal note
… contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
Explanatory notes
… métronomes et les diapasons. Les métronomes sont de petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec ou sans … joué. La pièce principale en est un balancier, dont les mouvements sont accélérés ou ralentis suivant les numéros … industrielles et, dans ce cas, ils peuvent comporter des contacts électriques, ce qui n'affecte pas leur classement. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, …