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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur …
Explanatory notes
… 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou …
Explanatory notes
… couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). …
Explanatory notes
… préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 … préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) La présente position comprend : 1) Les organes … vue de l’impression (composition), que ces travaux soient exécutés à la main ou mécaniquement. Relèvent de la présente …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, …
Explanatory notes
… spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, … la détermination des indices de réfraction des glaces, par exemple), les raffineries de pétrole, en biologie (mesure de … calorifique des gaz combustibles sur une électrode (par exemple, mélange d'oxyde de carbone et d'hydrogène des gaz …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils …
Explanatory notes
… pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils … équipés d'autres dispositifs (appareils d'éclairage, par exemple). Les fauteuils de dentistes incorporant des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou …