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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
Explanatory notes
… au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B) Poil de … Florence) . Le poil de Messine ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
Explanatory notes
… (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi … toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit soit jeté; et c) d'une couche extérieure (en matières plastiques, par exemple) empêchant tout écoulement des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) est obtenu à partir du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation électrolytique de l'acide sulfurique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, … pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, … pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos … d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires pour enfants et les …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
Explanatory notes
… brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec). Il est obtenu soit par … par exemple : 1) Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides ou les bases) c'est un liquide de couleur jaune …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie … de combat armés du n° 87.10 . 2) Armes , à tir rapide et continu, dont certaines sont des armes … lance‑flammes (appareils servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même … oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le … désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
Explanatory notes
… - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 - - Huiles … , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant … de colza. Ces huiles ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de …Section II > Chapitre 6
Explanatory notes
… pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou …