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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
… Barres, profilés et fils, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la … de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés pour la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - … ou de la poudre de pierre naturelle (marbre ou autres pierres calcaires, granit, porphyre, serpentine, par …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à tartiner laitières 0405.90 - Autres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même … x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7017.90 - Autre La verrerie de laboratoire reprise dans la présente position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston 8507.20 ‑ Autres … sous forme de plaques planes simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, répondant à des spécifications …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes … 9301.90 - Autres On range ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et pistolets du n° 93.02 et … d'artillerie lourde à grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en est de même des canons automobiles conçus …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : … des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à … du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les cabines, des véhicules …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée … les traiter à la vapeur d'eau, puis les sécher. Elles sont torréfiées afin de rendre les coques plus faciles à détacher … dans la présente position les graines brutes et les graines torréfiées, séparées ou non de leurs coques, germes ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …