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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …
Classification opinions
… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement dispersé dans du collodion ou du … 580 °C, par les industries électriques et céramiques (circuits imprimés, par exemple). Adoption : 1960 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, …
Explanatory notes
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons … dont la partie inférieure est, généralement, équipée d'une cuvette coulissant sous la partie supérieure. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit Intégré à …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites …
Explanatory notes
… 21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; … , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de substances végétales …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les … sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets et de cordes, … Les poignées et pommeaux peuvent être recouverts de cuir ou d’autres matières et être munis de cordons, glands, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …
Explanatory notes
… et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de …Classification opinions
… arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, … en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. … 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres … 1) Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2) …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, … confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans cette position sont obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante des légumes, des fruits, des écorces de fruits ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, …