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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, … similaires de matières plastiques. Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique … de forme carrée ou rectangulaire, dépourvus de faces cristallines apparentes. Les diamants … ébrutage ou débrutage ou dont seul un petit nombre de facettes ont été polies, c’est-à-dire les pierres n’ayant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.1
… Fours à résistance (à chauffage indirect) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.3 > 8514.31
… Fours à faisceau d’électrons …
Section V > Chapitre 27 > Position 2716 > 2716.00
… Energie électrique. (position facultative) …
Section II > Chapitre 11 > Position 1105 > 1105.10
… Farine, semoule et poudre …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.92
… De hêtre (Fagus spp.) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, … une parfaite planéité qui résulte de son procédé de fabrication. On range également dans la présente position … garnis de barreaux de fonte orientés en chicane et en faisant couler sur la glace de l'eau contenant en suspension …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; …
Explanatory notes
… magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; … les autres variétés de magnésie et sert, par exemple, à la fabrication de creusets ou d'éléments de chauffage pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …