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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89
… Autres …
Classification opinions
… de prise de vues présenté dans un emballage de vente au détail, comprenant un appareil de prise de vues … d'emploi, un câble pour connecter l'appareil à une machine automatique de traitement de l'information, des disquettes … de capter des images fixes ou vidéo, de les transformer en signaux numériques et de transmettre ces signaux en direct …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés …
Explanatory notes
… tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés … fossile, par exemple) ou en cellulose. Selon l'usage auquel elles sont destinées, les garnitures de friction se …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou …
Explanatory notes
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou … et chutes), non épilés, qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99
… Autres …
Classification opinions
… sont ensuite humidifiées et еxposées à la chaleur pour augmenter leur volume. Les produits ainsi obtenus ne peuvent … de la nicotine de qualité pharmaceutique, de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Panneaux de construction préfabriqués, constitués, à l'extérieur, … des profilés aux murs, cloisons, plafonds, etc., et, d'autre part, des éléments qu'ils sont destinés à recevoir (canalisations électriques ou autres, boîtes de jonction, etc.). Adoption : 1967 … 7. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80
… Autres …
Classification opinions
… à imprimer pour l'impression des tissus par le procédé dit au tamis. Ces articles peuvent également être classés, selon l'espèce du métal constituant les fils, dans les autres positions de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par …
Explanatory notes
… par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par … 8456.50 - Machines à découper par jet d’eau 8456.90 - Autres Les machines-outils de la présente position sont des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants …