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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. … PESE‑LIQUIDES ET INSTRUMENTS FLOTTANTS SIMILAIRES Il s'agit d'un ensemble d'appareils servant à déterminer, … qui relèvent du n° 70.17 . B.‑ THERMOMETRES ET PYROMETRES, ENREGISTREURS OU NON Parmi les appareils de ce groupe, on …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … d'un acide minéral ou en traitant l'extrait pour obtenir un alginate de calcium impur qui, traité ensuite avec un acide … solutions visqueuses. Cette propriété varie en fonction de l'origine et du degré de pureté des alginates. Les alginates …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes …
Explanatory notes
… en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes … des usages pour lesquels elles ont été conçues : il s'agit en l'espèce de mèches pour lampes (lampes à pétrole … consistant en fils textiles simples, retors ou câblés (régime des fils des Chapitres 50 à 55 ou des ficelles, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la … d’engrais 8432.80 - Autres machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel … que soit leur mode de traction, les machines, appareils et engins pour l’agriculture, l’horticulture ou la sylviculture …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, … l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et articles similaires) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, … cette opération), poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple. Les bois de la présente position ne …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types …