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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.2
… Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.80
… Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : caoutchouc styrènebutadiène, … à base de matière plastique contenant, entre autres additifs, des produits retardateurs et des gaz propulseurs, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales … expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages … du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales … expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages … du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - Laines de laitier, de scories, de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non … préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non … (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » et « préparations » …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …