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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les … ou autrement décorée. 10.‑ Au sens des n°s 39.20 et 39.21, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et … pellicules, bandes et lames du n° 39.20 ou du n° 39.21 Les termes plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames …

Legal note

… (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les … ou autrement décorée. 10.‑ Au sens des n°s 39.20 et 39.21, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les … filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz ( n° 84.21 ), les moteurs électriques ( n° 85.01 ), les …

Legal note

… la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… x 1760 mm (p) et celles de la chambre de thérapie sont de 2100 mm (l) x 2250 mm (H) x 1700 mm (p). Le sas et la …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

…       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant …

Legal note

…       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS … pour outils, non montés. D)   Sous les n°s 82.10 à 82.15, un ensemble d'ouvrages, bien définis en soi, …

Legal note

… Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… non mélangées, même raffinées ou colorées, du n° 15.21;        c)  les cires minérales et les produits …

Legal note

… non mélangées, même raffinées ou colorées, du n° 15.21;        c)  les cires minérales et les produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… de chaleur interne. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 5. Refroidisseur d’air, comportant un circuit fermé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité de charge de …

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